Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY PAL
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite HONDA MOTOR CO., LTD) Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
98718217
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque CITY PAL

Déposée le 16 février 1998 par la société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite HONDA MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITY PAL »

Le déposant est la société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite HONDA MOTOR CO domicilié(e) 1-1, 2-Chome, Minami-aoyama, Minato-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2357414) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2357414) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY PAL est expirée depuis le 16 février 2018.

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite HONDA MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : IMA-INTEGRATED MOTOR ASSIST , FUYA-JO , NEUKOM , FCX , a , e SPEC , RACOON , SPOCKET


HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA (autrement dite HONDA MOTOR CO., LTD) Société organisée sous les lois du Japon - 1-1, 2-Chome, Minami-aoyama, Minato-ku Tokyo,JAPON (dossier no 2357414) - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2357414) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357414 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou mer, silencieux, freins pour véhicules, indicateurs de direction, avertisseurs sonores pour véhicules, engrenages pour véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, embrayages, morteurs et courroies de transmission pour véhicules, ventilateurs et cylindres pour moteurs de véhicules terrestres, carrosseries, sièges de véhicules, volant de conduite, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, remorques, porte-bagages de véhicules, porte-ski, garde-boue, chaînes anti-dérapantes, coupe-vent, appuie-tête, ceinture de sécurité, siège de sécurité pour bébé, système d'allumage pour moteur de véhicule terrestre, moteur d'entraînement pour véhicule terrestre, porte-bicyclette, saccoche pour bicyclette, sonnette pour cycles, pompe à air.